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Bienvenue chez Shaâdstore !
Ce document explicite les Conditions d’Utilisation du site Shaâdstore et de tous ses sites dérivés et les Conditions de Vente des œuvres d’art contemporain et de tous les produits proposés. Les termes et conditions d'utilisation constituent un contrat légal entre vous et la société Belam. En utilisant ce Site, vous en acceptez les Conditions d'Utilisation.
La marque Shaâdstore est une marque déposée et la propriété de la société Belam au capital de 640000dhs, Immeuble Nakhil, Rue Oum Errabia, 40000 Marrakech - MAROC.
Par « Conditions » nous entendons dans ce document les « Conditions Générales d’Utilisation et de Vente ».
Article 1. Acceptation des Conditions
1.1 Avant d’utiliser les Services Shaâdstore, vous devez d’abord accepter les présentes Conditions. Vous ne pourrez pas utiliser les Services si vous n’avez pas au préalable accepté les Conditions d’Utilisation et de Vente.
1.2 Votre acceptation des Conditions résultera soit de votre clic signifiant votre acceptation des Conditions, dans l’hypothèse où cette option vous est offerte par Shaâdstore dans l'interface Commande; soit de votre utilisation effective du site web et des Services. Dans cette hypothèse, vous reconnaissez et acceptez que cette utilisation sera dès lors considérée comme valant acceptation des Conditions.
Article 2. Utilisation des Services
2.1 L'accès à certains Services Shaâdstore nécessite que vous fournissiez des informations vous concernant (par exemple, votre identité ou vos coordonnées pour accéder à la « Galerie ») dans le cadre de la procédure d'inscription au Service ou dans le cadre de votre utilisation des Services. Vous reconnaissez que toutes les informations fournies à Shaâdstore pour les besoins de votre inscription seront toujours exactes, correctes et à jour.
2.2 Sauf si vous y avez été expressément autorisé par un accord distinct conclu avec Shaâdstore, vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, ou copier les Services à quelque fin que ce soit.
2.3 Vous reconnaissez que vous êtes le seul et unique responsable de toute violation de vos obligations prévues aux Conditions et des conséquences (y compris toute perte ou tout préjudice subi par Shaâdstore) d'une telle violation. Vous reconnaissez expressément que Shaâdstore ne saurait être responsable envers vous ou des tiers à cet égard.
Article 3. Sécurité de votre compte et de vos mots de passe
3.1 Vous acceptez et reconnaissez que vous êtes responsable du respect du caractère confidentiel des mots de passe associés à tout compte que vous utilisez pour avoir accès aux Services.
3.2 En conséquence, vous reconnaissez être le seul et unique responsable à l’égard de Shaâdstore de tous actes effectués à partir de votre compte.
3.3 Si vous avez connaissance d'une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, vous acceptez d'en informer Shaâdstore en envoyant un email à l’adresse suivante : contact@shaadstore.com
Article 4. Propriété et clause de propriété
4.1 Vous reconnaissez et acceptez que Shaâdstore détient l’intégralité des droits de propriété afférents aux Services Shaâdstore et à l’Utilisation des images des oeuvres, y compris tous droits de propriété intellectuelle portant sur les Services, que ces droits aient fait l’objet d’un dépôt ou non.
4.2 Sauf accord contraire écrit et exprès conclu avec Shaâdstore, aucune stipulation des présentes Conditions ne vous confère le droit d'utiliser les noms commerciaux, marques commerciale, marques de service, logos, noms de domaine et tous autres signes distinctifs de Shaâdstore.
4.3 Shaâdstore se réserve le droit de conserver tout article commandé dont le réglement intégral ne lui serait pas parvenu et de ce fait, la vente serait annulée.
Article 5. Exclusion des garanties
5.1 Les Services Shaâdstore sont fournis « tels quels ». Shaâdstore ne fournit aucune garantie à cet égard.
5.2 Shaâdstore ne garantit nullement que l’utilisation des Services répondra à vos exigences, que l’utilisation des Services sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs, ou que toute information que vous obtiendrez suite à votre utilisation des Services sera exacte ou fiable.
Article 6. Bandeaux publicitaires
6.1 Shaâdstore s’octroie la possibilité d’afficher des bandeaux publicitaires et des promotions. Ces publicités peuvent cibler le contenu d'informations stockées par la société.
6.2 Les modalités et le champ des annonces publicitaires publiées par Shaâdstore peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
6.3 En contrepartie de l'accès aux Services et de leur utilisation fournis par Shaâdstore, vous acceptez que Shaâdstore y affiche des bandeaux publicitaires.
Article 7.Litige
Dans le cas où Shaâdstore rencontrerai un litige non négociable à l'amiable avec un acquéreur, le Tribunal de Marrakech serait le seul compétent pour traiter ledit litige.
Article 7. Autres contenus
7.1 Les services peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites, d'autres contenus ou d’autres ressources sur Internet. Shaâdstore peut n'avoir aucun contrôle sur le ou les site(s) ou ressources Internet fourni(e) par d'autres sociétés ou personnes que Shaâdstore.
7.2 Vous reconnaissez et acceptez que Shaâdstore ne saurait être tenue responsable de la disponibilité de ces sites ou de ces ressources externes et que Shaâdstore ne cautionne pas le contenu des annonces publicitaires, des produits ou autres éléments présentés ou disponibles sur ces sites ou ces ressources.
7.3 Vous reconnaissez et acceptez que Shaâdstore ne saurait être tenu responsable d'aucune perte ou d'aucun préjudice que vous pourriez subir du fait de la disponibilité de ces sites ou de ces ressources externes, ou résultant du fait que vous vous soyez fondé sur le caractère complet, exact ou effectif de toute annonce publicitaire, de tout produit ou de tout élément présenté ou disponible sur ces sites ou ces ressources.
8. Modifications des Conditions
8.1 Shaâdstore peut modifier à tout moment les Conditions d’Utilisation et de Vente. Dans cette hypothèse, Shaâdstore mettra les Conditions telles que modifiées à disposition à http://www.shaadstore.com/ et toutes nouvelles Conditions seront mises à votre disposition dans les Services concernés ou à travers ceux-ci.
8.2 Vous reconnaissez et acceptez que si vous utilisez les Services après la date de modification des Conditions d’Utilisation et de Vente, cette utilisation signifiera votre acceptation des Conditions d’Utilisation et de Vente telles que modifiées.
Article 9.Garantie de satisfaction
9.1 Si une œuvre ne vous convenez pas, vous disposez d’un délai de 5 jours à dater de la réception ou de l’enlèvement pour nous le retourner.
Vous aurez alors le choix entre:
• Procéder à l’échange de l’œuvre par une autre de valeur égale ou supérieure, la différence restant à votre charge.
• Demander l’établissement d’un avoir correspondant valable un an. Il vous sera envoyé dès réception de votre retour.
9.2 Vous devrez nous la retourner en parfait état dans son emballage d’origine avec son certificat d'authenticité. Si votre retour ne nous parvenait pas dans un état impeccable, Shaâdstore se réserve le droit de refuser celui-ci.
9.3 Le retour s'effectue à vos frais et vous devez prendre en charge les frais de transport du nouvel article en cas d'échange.Il est important de nous l’envoyer en colis suivi car nous ne sommes pas responsables de la non réception du produit retourné.
Article 10. Modes de Paiement
Nous acceptons pour le moment que:
PAIEMENT CONTRE REMBOURSEMENT
PAIEMENT PAR VIREMENT
PAIEMENT EN LIGNE SECURISE PAR CARTE avec le groupe bancaire français C.I.C.
Article 11. Taxes
Les produits vendus par Shaâdstore à l'exportation ne supporte aucune T.V.A. ni autre taxe.
Par contre, il vous appartient de vous renseigner si dans votre pays d'origine, vous n'aurez pas à régler une taxe douanière.
Article 12. Frais de transport
12.1 Toutes nos expéditions sont faites avec Chronopost International pour la France et leur filiale EMS pour les autres destinations. La marchandise est expédiée après réception de l'intégralité du réglement de votre commande qui vous sera livrée dans un délai maximum de 6 jours en fonction de la distance de votre pays.
Toutefois, Shaâdstore ne pourrait être tenu pour responsable si ce délai venait à s'allonger. Shaâdstore mettra alors, toute son efficacité en oeuvre pour que votre colis vous parvienne dans un délai raisonnable.
12.2 Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur et les produits voyagent sous la responsabilité de ce dernier. Il appartient donc de bien contrôler la marchandise à réception de votre colis et de formuler des réserves le cas échéant sur le bordereau du transporteur ou par lettre recommandée à celui-ci dans un délai de trois jours suivant la réception des produits.
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